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Marques déposées par monsieur Frédéric LENOIR
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SEVE FORMATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEVE FORMATION
M. Frédéric LENOIR
Mme. Martine ROUSSEL-ADAM

Numéro de dépôt :
4313023
Date de dépôt :
08/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2026
SEVE FORMATION de Frédéric LENOIR

Présentation de la marque SEVE FORMATION

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2016 par monsieur Frédéric LENOIR et madame Martine ROUSSEL-ADAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEVE FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Les déposants sont monsieur Frédéric LENOIR domicilié(e) 12 rue de l'Abbaye - 75006 - Paris - France et madame Martine ROUSSEL-ADAM domicilié(e) 84 rue du Lycée - 92330 - Sceaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Christine BACH domicilié(e) 52 RUE Docteur Blanche - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SEVE FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313023.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVE FORMATION arrivera à expiration en date du 8 novembre 2026.

Frédéric LENOIR a également déposé les autres marques suivantes : FONDATION SEVE SAVOIR ETRE ET VIVRE ENSEMBLE , SEVE , SEVE-Formation


M. Frédéric LENOIR - 12 rue de l'Abbaye - 75006 - Paris - France

Mme. Martine ROUSSEL-ADAM - 84 rue du Lycée - 92330 - Sceaux - France


Mme. Christine BACH - 52 RUE Docteur Blanche - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.